Si votre enfant a besoin de soins d’orthodontie, alors notre article devrait vous intéresser…
En effet, les tarifs pratiqués par les professionnels de santé sont considérables, et il est important de ne pas commettre d’erreur dans le calcul de vos remboursements avant d’accepter un devis.
Entre pourcentage de la base de remboursement Sécurité sociale (BRSS) et participation de votre mutuelle, il est très facile de s’y perdre si vous n’êtes pas initié.
C’est pourquoi, chez NRG Assurance, votre conseiller en assurance et en complémentaire santé, nous vous proposons un guide complet pour calculer le montant de vos remboursements des soins d’orthodontie.
Orthodontie : Que prend en charge la Sécurité sociale ?
Concernant le remboursement des soins d’orthodontie, la Sécurité sociale considère plusieurs critères dans son mode de calcul.
Tout d’abord, il y a l’âge du patient.
En effet, les niveaux de remboursement sont différents si vous avez moins de 16 ans et 16 ans ou plus.
Ensuite, les remboursements varient lorsque vous effectuez les examens préalables et lorsque vous suivez un traitement sur plusieurs semestres.
NRG Assurance vous dévoile à présent comment est calculé le remboursement de la Sécurité sociale dans chaque situation.
A lire aussi : Comment lire ma carte mutuelle et comprendre mes remboursements ?
Les montants remboursés par la Sécurité sociale avant traitement d’orthodontie
Un traitement d’orthodontie est toujours précédé d’une consultation, au cours de laquelle des examens préalables sont effectués (radios, moulages, etc.).
Cette première consultation et les soins l’accompagnant sont remboursés en partie par la Sécurité sociale, quel que soit l’âge du patient.
Comme vous le savez, le calcul du montant du remboursement de la Sécu se fait selon la Base de Remboursement Sécurité sociale (BRSS) et selon le taux en vigueur pour la prestation réalisée.
Dans le tableau qui suit, nous vous indiquons les remboursements de la Sécurité sociale pour les examens avant traitement d’orthodontie.
| Prestation | Base de remboursement | Taux du remboursement | Montant du remboursement |
| Première consultation (chirurgien-dentiste) | 23,00 € | 70 % | 23 x 70% = 16,10 € |
| Première consultation (stomatologue) | 28,00 € | 70 % | 28 x 70%= 18,60 € |
| Examens initiaux | 43,00 € | 70 % | 43 x 70% = 30,10 € 70 % des frais réels |
| Radios (dans le cabinet) | 70% des frais réels | ||
| Radios (hors du cabinet) | 29,16 € | 70 % | 29.16 x 70% = 20,41 € |
Toutefois le remboursement de ces examens ne s’arrête pas là !
En effet, vous aurez aussi à prendre en compte le remboursement de votre mutuelle selon les garanties de votre contrat.
Nous reviendrons par la suite sur la façon dont votre mutuelle calcule le remboursement de vos frais d’orthodontie.
Traitements d’orthodontie : comment se passe la prise en charge de la Sécurité sociale ?
La Sécurité sociale assure la prise en charge et le remboursement des coûts liés aux traitements d’orthodontie pour les enfants selon deux conditions :
- En dehors de la première consultation et des actes de radiographie, les soins d’orthodontie doivent faire l’objet d’un accord préalable de la part de la Caisse d’Assurance Maladie.
En effet, en orthodontie chaque traitement est différent et adapté au cas du patient.
C’est pourquoi, les honoraires de votre orthodontiste sont libres et doivent être définis avec « tact et mesure ».
D’ailleurs, tout traitement d’orthodontie doit faire l’objet d’une demande d’entente préalable rédigée par votre praticien et adressée par vos soins à la Caisse d’assurance maladie.
Cette demande est à renouveler tous les six mois pour une prise en charge d’une durée totale de 6 semestres de traitement d’orthodontie actif et de deux années de contention (stabilisation du traitement d’orthodontie).
- les soins d’orthodontie doivent commencer avant l’âge de 16 ans,
En effet, le remboursement de l’orthodontie par la Sécurité sociale varie selon l’âge du patient, et au-delà de 16 ans, aucune prise en charge n’est possible par la Sécurité sociale.
Toutefois, une exception peut être faite dans le cas d’un traitement associant la chirurgie et l’orthodontie. Dans ce cas, la limite de 16 ans peut alors être dépassée et un semestre de traitement d’orthodontie peut faire l’objet d’un remboursement par la Sécu puis être renouvelé si besoin.
Enfant de moins de 16 ans : Que rembourse la Sécu pour les soins d’orthodontie ?
La sécurité sociale prend en charge les frais d’orthodontie des enfants âgés de moins de 16 ans, uniquement après demande d’entente préalable.
Voici un tableau récapitulant les remboursements de la Sécurité sociale pour les traitements d’orthodontie.
| Prestation | Base de remboursement | Taux du remboursement | Montant du remboursement |
| Traitement (par semestre) | 193,50 € | 100 % | 193,50 € |
| Séance de surveillance | 10,75 € | 70 % | 7,53 € |
| Contention (1ère année) | 161,25 € | 100 % | 161,25 € |
| Contention (2ème année) | 107,50 € | 70 % | 75,25 € |
Il est important de noter que chaque patient a droit de profiter de ces remboursements pendant six semestres maximum. Ceux-ci peuvent être entrecoupés de périodes de repos (dites de surveillance), et suivis de deux années de contention maximum pour la stabilisation du traitement d’orthodontie.
Dans tous les cas, le bilan des remboursements de l’Assurance Maladie restent faibles comparés aux honoraires des orthodontistes, qui eux sont compris entre 600 € et 1000 € par semestre selon l’importance des soins prodigués.
De plus, le taux de remboursement de la Sécurité sociale varie entre 70 et 100%, ce qui augmente donc le reste à charge des patients.
Ainsi, vous n’aurez d’autres solutions, que d’obtenir plusieurs devis et de choisir une mutuelle santé avec d’excellentes garanties pour alléger vos frais.
A lire aussi : Comment bien choisir votre mutuelle santé ?
Orthodontie : Que rembourse votre mutuelle avant 16 ans ?
Les tarifs de base de la Sécurité sociale pour l’orthodontie n’ont pas évolué depuis de nombreuses années, et les remboursements sont très insuffisants. Pour améliorer votre couverture, NRG Assurance vous conseille donc d’opter pour une complémentaire santé spécialisée en orthodontie.
Ces mutuelles vous proposeront des taux de remboursement allant de 100 à 500 % de la BRSS.
Si ces chiffres ne vous parlent pas, alors examinez avec attention les tableaux suivants.
En effet, nous avons effectué le calcul pour vous, afin de connaître le montant de vos remboursements selon le taux proposé par votre mutuelle.
Vous pourrez ainsi connaitre quel sera votre reste à charge selon les tarifs couramment pratiqués pour le traitement orthodontique et la contention.
Calcul des remboursements pour un traitement orthodontique
Prestation : Traitement orthodontique (par semestre)
Tarif de l’intervention du professionnel de santé : 696.17 € par semestre
Remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) : 193.50 €
Taux de remboursement de la Sécu : 100 %
Donc montant du remboursement de la Sécu égal à 193.50 €
| Remboursement de la mutuelle % BRSS | Calcul du remboursement de la mutuelle | Total remboursé (Sécu + Mutuelle) | Reste à charge pour l’adhérent |
| 100% | 193.50 x 100% – 193.50 = 0 € | 193.50 + 0 = 193.50 € | 502.67 € |
| 150% | 193.50 x 150% – 193.50 = 96.75 € | 193.50 + 96.75 = 290.25 € | 405.92 € |
| 200% | 193.50 x 200% – 193.50 = 193.50 € | 193.50 + 193.5 = 387 € | 309.17 € |
| 250% | 193.50 x 250% – 193.50 = 290.25 € | 193.50 + 290.25 = 483.75 € | 212.42 € |
| 300% | 193.50 x 300% – 193.50 = 387 € | 193.50 + 387 = 580.50 € | 115.67 € |
| 350% | 193.50 x 350% – 193.50 = 483.75 € | 193.50 + 483.75 = 677.25 € | 18.92 € |
| 400% | 193.50 x 400% – 193.50 = 580.50 € | 193.50 + 580.50 = 774 € | 0 € |
| 500% | 193.50 x 500% – 193.50 = 774 € | 193.50 + 774 = 967.50 € | 0 € |
Calcul des remboursements pour des soins de la deuxième année de contention
Prestation : Contention (2ème année)
Tarif de l’intervention du professionnel de santé : 416.67 €
Remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) : 107.50 €
Taux de remboursement de la Sécu : 70 %
Le montant du remboursement de la Sécu est égal à 107.50 x 70% = 75.25 €
| Remboursement de la mutuelle % BRSS | Calcul du plafond de remboursement de la mutuelle | Total remboursé (Sécu + Mutuelle) | Reste à charge pour l’adhérent |
| 100% | 107.50 x 100% – 75.25€ = 32.25 € | 75.25 + 0 = 107.50 € | 309.17 € |
| 150% | 107.50 x 150% – 75.25€ = 86€ | 75.25 + 53.75 = 161.25 € | 255.42 € |
| 200% | 107.50 x 200% – 75.25€ = 139.75 € | 75.25 + 107.5 = 215 € | 201.67 € |
| 250% | 107.50 x 250% – 75.25€ = 193.50 € | 75.25 + 161.25 = 268.75 € | 147.92 € |
| 300% | 107.50 x 300% – 75.25€ = 257.25 € | 75.25 + 215 = 322.50 € | 94.17 € |
| 350% | 107.50 x 350% – 75.25€ = 301 € | 75.25 + 268.75 = 376.25 € | 40.42 € |
| 400% | 107.50 x 400% – 75.25€ = 354.75 € | 75.25 + 341.35 = 416.60 € | 0€ |
| 500% | 107.50 x 500% – 75.25€ = 462.25 € | 75.25 + 430 = 416.60 € | 0 € |
Le total remboursé représente le total maximum possible des remboursements. Mais le remboursement ne pourra jamais dépasser les frais engagés. (cf dans le tableau 400% et 500%)
Exemple de calcul des remboursements pour un traitement orthodontique
Quel est le coût d’un traitement d’orthodontie en France ?
En France, de récentes statistiques montrent que la durée moyenne de traitement est de 4 semestres avec un coût d’environ 700 euros pour semestre. Ainsi, le traitement moyen coûte environ 2800 euros.
Mais les tarifs fluctuent selon les départements et selon chaque spécialiste. A Paris, la note est même bien plus élevée puisqu’il faut compter 1000 euros en moyenne par semestre !
Alors combien vous coûteront les soins orthodontiques de votre enfant ? NRG Assurance fait le calcul pour vous…
Prenons l’exemple d’un enfant a 12 ans, qui doit suivre un traitement orthodontique de 4 semestres.
Votre orthodontiste vous propose un tarif de 800 euros par semestre, soit 3 200 euros pour l’ensemble du traitement (hors frais de contention et de surveillance).
Comme vu précédemment, la Sécurité sociale remboursera 193.50 € par semestre pour le traitement orthodontique, soit un total de 774 euros pour 4 semestres.
Si vous optez pour une mutuelle à 200 % du BRSS, vous percevrez un remboursement total de 387 x 4 soit 1548 € et votre reste à charge s’élèvera donc à 3200 euros -1548 euros, c’est à dire 1652 euros.
En revanche, si vous choisissez une mutuelle à 350 % BRSS, votre remboursement par semestre sera de 677.25 € et votre reste à charge sera de 3200 – (677.25 x 4) = 491 euros pour ce traitement (hors contention et surveillance).
Ainsi, le coût total pour l’ensemble des soins sera donc bien plus élevé selon les garanties de votre complémentaire santé.
Orthodontie : Que rembourse votre mutuelle après 16 ans ?
A partir de 16 ans, l’Assurance maladie n’applique plus de remboursement et toutes les complémentaires santé ne prennent pas en charge l’orthodontie adulte.
Seules les mutuelles “haut de gamme” proposent une participation avec des tarifs forfaitaires fixés en euros. Mais malheureusement, elles coûtent aussi très chères et les remboursements sont forfaitisées en euros. Toutefois, une telle souscription n’est pas à exclure car elle peut s’avérer indispensable pour réduire les frais d’orthodontie adulte, qui sont souvent exorbitants.
Remboursement des frais d’orthodontie, ce qu’il faut retenir…
De nos jours, les soins orthodontiques coûtent chers et le remboursement de la Sécurité sociale est trop faible pour se passer d’une bonne complémentaire santé.
De plus, comme les traitements durent longtemps et que les tarifs des professionnels sont libres, alors la facture peut rapidement atteindre des sommets.
C’est pourquoi, chez NRG Assurance nous vous conseillons de faire appel à nos services pour trouver la meilleure mutuelle dentaire et pour en négocier le prix.
En effet, notre connaissance des prix du marché et des niveaux de garanties de chaque complémentaire, nous permet de vous proposer des offres auxquelles le public a difficilement accès.
Ainsi, nos conseillers restent à votre écoute pour répondre à toutes vos questions et pour vous aider à trouver la meilleure solution afin d’optimiser vos frais d’orthodontie.
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